ARTICLE 1. INFORMATIONS LÉGALES
En vertu de l’article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé dans cet article l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
A. Éditeur du site
Le site etudegenealogiquemarielachaud.fr est édité par :
Web Studios, ayant son siège social à l’adresse suivante :
11 Rue d’Orfeuil 28100 Dreux
SIRET : 80459048700018
Adresse e-mail : contact@web-studios.fr
Ci-après « l’Éditeur ».
B. Directeur de publication
Le Directeur de publication est :
Marie-Hélène Lachaud
Adresse : 17 Avenue du Mantois, 78711 Mantes-la-Ville
Numéro SIREN : 913 405 957
Numéro SIRET (siège) : 913 405 957 00014
Numéro de TVA : FR87913405957
Adresse e-mail : contact@etudegenealogiquemarielachaud.fr
Ci-après « le Directeur de publication ».
C. Hébergeur du site
Le site est hébergé par :
Web Studios via O2 SWITCH
Adresse : 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand
Téléphone : 04 44 44 60 40
Adresse e-mail : support@o2switch.fr
Ci-après « l’Hébergeur ».
D. Utilisateurs
Sont considérés comme utilisateurs tous les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site etudegenealogiquemarielachaud.fr.
Ci-après les « Utilisateurs ».